Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chapelle de la Baronnie d'Ostrel
ROQUILLAS PIERRE

Numéro de dépôt :
3486990
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/03/2027
Chapelle de la Baronnie d\'Ostrel de ROQUILLAS PIERRE

Présentation de la marque Chapelle de la Baronnie d'Ostrel

Déposée le 8 mars 2007 par ROQUILLAS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Chapelle de la Baronnie d'Ostrel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est ROQUILLAS PIERRE domicilié(e) 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUILLAS PIERRE domicilié(e) 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France.

La marque Chapelle de la Baronnie d'Ostrel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chapelle de la Baronnie d'Ostrel arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

ROQUILLAS PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES & CHRYSTEL , PASTINORD , ROQUILLAS Pierre , Michel SCHLESSER , Baron Charles de Longuinieul , ROT DE SCHURCHILL , L'ETOILE DE LYSMANN , PAUL LYSMANN , MYLIE Vve GRUTHMANN , LA BELLE BERGERE


ROQUILLAS PIERRE - 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France


M. ROQUILLAS PIERRE - 514 RUE DU MOULIN - 62161 - AGNEZ LES DUISANS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640533 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.